02 Juin 2023

Titre Langue Date
Pas de titre Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1<sup>er</sup> avril 2022 concernant l'isolement, la quarantaine et les tests en présence de COVID-19 Français 02-06-2023
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1<sup>re</sup> à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1<sup>er</sup> septembre 2023 Français 02-06-2023
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'agrément du 17 février 2023 de l'Office de contrôle des mutualités et des unions nationales de mutualités pour l'exercice des fonctions de réviseur dans une mutualité ou une union nationale de mutualités Français 02-06-2023
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelier « Bachelier en sciences de réadaptation sociale » en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen Français 02-06-2023
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2012 réglant la procédure d'octroi de subventions de projet relatives à la mise en oeuvre d'initiatives de formation continuée Français 02-06-2023
Arrêté ministériel désignant les membres de la délégation de l'autorité au sein du Comité de concertation de base de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
Pas de titre Français 02-06-2023
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