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Par jugement du 25 octobre 2001, le tribunal a prononcé la clôture, pour insuffisance d'actif, de la faillite de M. Michel Massart, né à Jette le 7 septembre 1947, domicilié à 7060 Soignies, chemin de Nivelles 17, ayant exercé les activités de bureau d'études en construction, R.C. Mons 140840, T.V.A. 565.700.733, déclarée le 8 janvier 2001, et a déchargé de ses fonctions le curateur Me Georges Ponchau, avocat à La Louvière, rue du Temple 52.
Le tribunal a dit le failli excusable et a ordonné la gratuité de la procédure.
Le curateur, (signé) Georges Ponchau.(Pro deo)