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Transport terrestre
Services occasionnels (autocars)
Renouvellement d'une autorisation
Par arrêté ministériel du 18 septembre 2002 l'entrepreneur de transports désigné au tableau ci-après, est autorisé, aux clauses et conditions arrêtées pour son entreprise, à exploiter des services occasionnels pour une période commençant le 1 ^er janvier 2002 et venant à expiration le 31 décembre 2011.
Pour la consultation du tableau, voir image