Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie

Datum :
10-11-2017
Taal :
Frans Nederlands
Grootte :
1 pagina
Sectie :
Wetgeving
Bron :
Numac 2017014126
Auteur :
Service Public Federal Sante Publique, Securite De La Chaine Alimentaire Et Environnement

Originele tekst :

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La Ministre de la Santé publique,
Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 20, modifiée par les lois des 10 avril 2014 et 18 décembre 2016;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, l'article 7, modifié par l'arrêté royal du 10 janvier 2012;
Vu l'arrêté ministériel du 25 février 2004 fixant le nombre de membres du Collège d'Oncologie;
Vu l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie,
Arrête :
Article 1 er. Dans l'article 1 er de l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie, les modifications suivantes sont apportées :
1° les mots « Dr Van Belle, Simon, 1570 Galmaarden » sont remplacés par les mots « Dr Kruse, Vibeke, 9250 Waasmunster »;
2° les mots « Dr Wauters, Isabelle, 3090 Overijse » sont remplacés par les mots « Dr Demedts, Ingel, 9600 Ronse »;
3° les mots « Dr Robe, Pierre, 4053 Embourg » sont remplacés par les mots « Dr Van Loon, Johannes, 3010 Kessel-Lo »;
4° les mots « Dr Offner, Fritz, 9090 Melle » sont remplacés par les mots « Dr Meuleman, Nathalie, 1200 Woluwe St Lambert ».
Art. 2. Le mandat du Dr Brochez, Lieve est reconduit pour six ans.
Bruxelles, le 10 novembre 2017.
M. DE BLOCK