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Datum :
14-09-2004
Taal :
Frans Nederlands
Grootte :
1 pagina
Sectie :
Wetgeving
Bron :
Numac 2004011384
Auteur :
Service Public Federal Economie, P.m.e., Classes Moyennes Et Energie

Originele tekst :

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Qualité et Sécurité. - Service des explosifs Liste des explosifs reconnus
La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de l'arrêté ministériel en date du 7 juillet 2004 :
- au marginal A2-2, chiffre 8, 26), ajouter :
« Le produit explosif « Dynamite Gomme F 19 » peut porter également la dénomination « DYNAROC 9A. »;
- au marginal A2-2, chiffre 8, 31), ajouter :
« Le produit explosif « EURODYN 2000 » peut porter également la dénomination « DYNAROC 6A ».