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Bart Spriet

Bart Spriet Lawyer at Turnhout Bar Association

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Publications

  1. Cour de cassation: Arrêt du 18 juin 2013 (Belgique). RG P.13.0892.N

    FR 18/06/2013  -  1 page

    ERNST & YOUNG BEDRIJFSREVISOREN cvba, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout, 2. ERNST & YOUNG FIDUCIAIRE cvba, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout, 3. ERNST & YOUNG TAX CONSULTANTS cvba, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout, 4. B. V. U., Me Filiep Deruyck et Me Frank Vandewalle, avocats au barreau d'Anvers, 5. J. G., Me Jan Van Eeckhaut, avocat au barreau de Gand, 6. M. F., Me Joris A.…

  2. Cour de cassation: Arrêt du 25 février 2003 (Belgique). RG P020674N

    FR 25/02/2003  -  1 page

    ., prévenu, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout. II. A. L., prévenu, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout. I. La décision attaquée Les pourvois sont dirigés contre l'arrêt rendu le 27 mars 2002 par la cour d'appel d'Anvers, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Luc Van hoogenbemt a fait rapport. Le procureur général Jean du Jardin a conclu. III. Les moyens de cassation IV. La décision de la Cour A.…

  3. Cour de cassation: Arrêt du 13 juin 2006 (Belgique). RG P060306N

    FR 13/06/2006  -  1 page

    ., inculpé, Me Bart Spriet, avocat au barreau de Turnhout. II. D'H. K. J. F., inculpé, Me Philip Traest, avocat au barreau de Bruxelles. III. 1. M. J. G., inculpé, 2. M. M. L. N., inculpée, 3. M. L. M. F., inculpée, Me Raf Verstraeten, avocat au barreau de Bruxelles. I. LA PROCEDURE DEVANT LA COUR Les pourvois en cassation sont dirigés contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2006 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre des mises en accusation.…

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