Johan Vangenechten

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  1. Cour de cassation: Arrêt du 25 octobre 2005 (Belgique). RG P051034N

    FR 25/10/2005  -  1 page

    ., inculpés, Me Johan Vangenechten, avocat au barreau d'Anvers, V. S. L. F. R., inculpé. I. La décision attaquée Les pourvois sont dirigés contre l'arrêt rendu le 9 juin 2005 par la cour d'appel d'Anvers, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Etienne Goethals a fait rapport. L'avocat général Marc Timperman a conclu. III. Les moyens de cassation IV. La décision de la Cour D. Examen du moyen de J C 2.…

  2. Cour de cassation: Arrêt du 21 avril 2015 (Belgique). RG P.14.1899.N

    FR 21/04/2015  -  1 page

    ., accusé, détenu, demandeur en cassation, Mes Johan Vangenechten et Elke Hawwash, avocats au barreau d'Anvers, contre M. P., partie civile, défendeur en cassation. I.…

  3. Cour de cassation: Arrêt du 3 juin 2008 (Belgique). RG P.08.0447.N

    FR 03/06/2008  -  2 pages

    , accusée, détenue, Me Johan Vangenechten, avocat au barreau d'Anvers. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre l'arrêt rendu le 21 février 2008 par la cour d'assises de la Province du Limbourg, statuant en tant que juridiction de renvoi ensuite de l'arrêt de la Cour du 2 octobre 2007. Cet arrêt se prononce sur les peines à infliger à la demanderesse. La demanderesse présente quatre moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme.…

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