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Marianne Leempoel

Marianne Leempoel Lawyer at Brussels Bar Association (FR)

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  1. Cour Européenne des Droits de l'Homme: Arrêt du 15 novembre 2002 (Europe)

    FR 15/11/2002  -  5 pages

    La requérante est représentée devant la Cour par Me Marianne Leempoel, avocate à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. Claude Debrulle, Directeur général au ministère de la Justice. 3. Invoquant l'article 6 de la Convention, la requérante alléguait que la procédure civile à laquelle elle est partie a connu une durée excessive. 4. La requête a été attribuée à la troisième section de la Cour (article 52 § 1 du règlement).…

  2. Cour Européenne des Droits de l'Homme: Arrêt du 9 novembre 2006 (Europe). RG 64.772/01

    FR 09/11/2006  -  28 pages

    Les requérants sont représentés par Mes Marianne Leempoel et Antoine De le Court, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. Claude Debrulle, Directeur général de la Direction de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux du Service Public Fédéral (SPF) Justice. 3. Les requérants alléguaient que la mesure de retrait de la vente de l'hebdomadaire Ciné Télé Revue du 30 janvier 1997 à laquelle ils ont été condamnés viole les articles 10 et 53 de la Convention.…

  3. Cour Européenne des Droits de l'Homme: Arrêt du 9 novembre 2006 (Europe). RG 64772/01

    FR 09/11/2006  -  28 pages

    Les requérants sont représentés par Mes Marianne Leempoel et Antoine De le Court, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. Claude Debrulle, Directeur général de la Direction de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux du Service Public Fédéral (SPF) Justice. 3.…

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