Stefaan Cloet Lawyer at Brussels Bar Association (NL)
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Preferred subjects
Bank- en kredietrecht
Burgerlijke aansprakelijkheid, verzekeringen, verkeersrecht
Gerechtelijk recht
Huur en handelshuur
Languages
- Dutch
- French
Publications
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Cour d'appel: Arrêt du 3 octobre 2014 (Bruxelles). RG 2012/KR/119 FR 03/10/2014 - 1 page
KBC BANK, dont le siège social est établi à 1080 BRUXELLES, Avenue du Port 2, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0462.920.226, partie intimée, représentée par Maître DANCHAERTS Rebecca loco CLOET Stefaan, avocat à 1190 BRUSSEL, Verbindingslaan 35 Vu les pièces de procédure et notamment : - l'ordonnance entreprise, prononcée contradictoirement par le président du tribunal de commerce de Bruxelles, ci-après dénommé « le premier juge », le 26…
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Cour du Travail: Arrêt du 25 novembre 2010 (Bruxelles). RG 2009/AB/052640 FR 25/11/2010 - 4 pages
KBC BANK SA, dont les bureaux sont établis à 1080 BRUXELLES, avenue du Port, 2, partie intimée, représentée par Maître Danchaerts loco Maître Cloet Stefaan, avocat à Bruxelles.…
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Cour d'appel: Arrêt du 22 février 2013 (Bruxelles). RG 2009/AR/2756 FR 22/02/2013 - 6 pages
GHYSSELS et Luc VERBEKEN, avocats à 1180 Bruxelles, avenue Brugmann, 287 ; CONTRE : La SA KBC BANK, BCE n° 0462.920.226, dont le siège social est établi à 1080 Bruxelles, avenue du Port, 2 ; Intimée, Représentée par Me Rebecca DANCHAERTS loco Me Stefaan CLOET, avocat à 1190 Bruxelles, avenue de la Jonction, 35 Vu les pièces de la procédure, et notamment : - le jugement dont appel, prononcé contradictoirement le 4 septembre 2009 par…
