Yves Brose Lawyer at Brussels Bar Association (FR)

Publications

1. Hof van Cassatie: Arrest van 14 Februari 2001 (België). RG P001444Fv

   NL 14/02/2001  -  1 page

   Yves Brose en Spyridon Chatzigiannis, advocaten bij de balie te Brussel, tegen BUROLEASE, BVBA in vereffening, burgerlijke partij. HET HOF, Gehoord het verslag van raadsheer Close en op de conclusie van advocaat-generaal Loop; Gelet op het bestreden arrest, op 22 september 2000 gewezen door het Hof van Beroep te B.; A.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 14 février 2001 (Belgique). RG P001444F

   FR 14/02/2001  -  2 pages

   ., prévenu, ayant pour conseils Maîtres Yves Brose et Spyridon Chatzigiannis, avocats au barreau de Bruxelles, demandeur en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 2000 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre correctionnelle, contre BUROLEASE, SPRL en liquidation, dont le siège est établi chez le liquidateur Joseph Lison, dont les bureaux sont établis à Bruxelles, avenue Louise, 413, partie civile.…

3. Cour du Travail: Arrêt du 8 octobre 2010 (Bruxelles). RG 2009/AB/52290

   FR 08/10/2010  -  6 pages

   ., partie appelante au principal, appelante sur incident, représentée par Maître BROSE Yves, avocat à Bruxelles, Contre : PARTENA ASBL, dont le siège social est établi à 1000 BRUXELLES, Boulevard Anspach, 1, partie intimée au principal, appelante sur incident, représentée par Maître LAUWERS Myriam, avocat à Braine l'Alleud,    La Cour, après en avoir délibéré, prononce l'arrêt…