En son temps, la Cour de Justice Benelux avait considéré qu'un vocable appartenant au langage courant, évoquant la catégorie de consommateurs à laquelle le produit est plus particulièrement destiné, ne pouvait être considéré comme exclusivement descriptif que si ce vocable, toutes circonstances de la cause prises en considération, ne pouvait être entendu autrement que comme l'indication de la destination du produit de telle sorte que les tiers seraient empêchés d'indiquer la même destination de produits identiques ou similaires de la manière usuelle dans le langage courant.
Dans l'état actuel de la jurisprudence, il importe peu que le signe ait, le cas échéant, plusieurs significations possibles. Un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou services concernés.
Arrêt :
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