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Article 1 Le cadre de référence pour le soutien à l'apprentissage de qualité, mentionné à l'article 4, § 2, alinéa 3, 2°, du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement, repris dans l'annexe jointe au présent arrêté, est fixé.
Article 2 Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.
Article 3 Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXES.
Article N (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-07-2023, p. 59005)
