No title

Date :
10-09-2008
Language :
French Dutch
Size :
1 page
Section :
Legislation
Source :
Numac 2008007166
Author :
Ministere De La Defense

Original text :

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Forces armées
Mise à la pension d'officiers de carrière et de complément
Par arrêté royal n° 7157 du 9 juillet 2008 :
Les officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1 er janvier 2009, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 4° :
Force terrestre
Corps de l'infanterie
Le major Fivet J.
Le capitaine-commandant De Becker, R.
Corps des troupes blindées
Les capitaines-commandants Calembert, B., et Willemart, B.
Corps de l'artillerie
Les colonels brevetés d'état-major Hayez, B. et De Jonghe, W.
Le lieutenant-colonel Missiaen, J.
Le major Haegens, A.
Les capitaines-commandants Flon, E., De Ron, C., Temmerman, R. et Titeca, D.
Corps des troupes de transmission
Le colonel ingénieur du matériel militaire Rotsaert, J.
Le major Putseys, G.
Corps de la logistique
Le lieutenant-colonel breveté d'état-major Bauters, P.
Le lieutenant-colonel Dierckx, R.
Le capitaine-commandant Maes, R.
Force aérienne
Corps du personnel non-navigant
Le colonel d'aviation breveté d'état-major Baret, H.
Le lieutenant-colonel d'aviation Van Hamme, E.
Les capitaines-commandants d'aviation Vermeeren, P., Pedergnana, J-P. et Billuart, R.
Marine
Corps des officiers de pont
Le capitaine de frégate Mordant, R.
Corps des officiers des services
Les lieutenants de vaisseau de première classe des services Vanhee, L. et Porta, M.
Service médical
Corps technique médical - médecins
Le médecin major Mortier, N.
Le médecin commandant Vanden Bemden, S.
L'officier de carrière mentionné ci-dessous est mis à la pension le 1 er janvier 2009, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 5°, modifié par la loi du 13 juillet 1934 :
Force aérienne
Corps du personnel navigant
Le major aviateur Meyfroidt, P.
Les officiers de complément mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1 er janvier 2009, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 4° :
Force terrestre
Corps de l'infanterie
Les capitaines-commandants Scharlaken, W., Depoorter, G., Lieffrig, C. et Vanlofvelde, P.
Corps des troupes blindées.
Le capitaine-commandant Vanlessen, L.
Corps de l'artillerie
Le capitaine-commandant Bosmans, F.
Corps du génie
Le capitaine-commandant Mouvet, A.
Corps de la logistique
Les capitaines-commandants Malaise, J-M. et Van der Eecken, P.
Force aérienne
Corps du personnel non-navigant
Les capitaines-commandants d'aviation Laporte, A., Vandevenne, L., Nelis, A. et Verhulst, L.
Le capitaine d'aviation Vandeweyer, E.
Corps de l'aviation légère
Le capitaine-commandant Matyn, C.