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- Section :
- Legislation
- Source :
- Numac 2005015029
- Author :
- Service Public Federal Affaires Etrangeres, Commerce Exterieur Et Cooperation Au Developpement
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Consuls honoraires
Créations. - Nominations
Par arrêtés royaux du 30 mars 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Port Vila avec comme circonscription la République Vanuatu.
2. M. Hervé Collard a été nommé Consul honoraire de Belgique à Port Vila.
1. A été établi un Vice-Consulat de Belgique à Nuuk avec comme circonscription le Groenland.
2. M. Henrik Hey a été nommé Vice-Consul honoraire de Belgique à Nuuk.
1. A été établi un Consulat de Belgique à Sarajevo avec comme circonscription la République de Bosnie et Herzégovine.
2. M. André Van Hove a été nommé Consul honoraire de Belgique à Sarajevo.
Par arrêté royal du 8 juillet 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Minsk avec comme circonscription la République de Bélarus.
2. M. Filip A.G. Vandenbroele a été nommé Consul honoraire de Belgique à Minsk.
Par arrêté royal du 21 septembre 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Marrakech avec comme circonscription les trois préfectures de Marrakech ainsi que les provinces de El Kelaa, Al Haouz, Chichaoua, Ouarzazate et Zagora.
2. Le Comte Philippe de Villegas a été nommé Consul honoraire de Belgique à Marrakech.
Par arrêté royal du 8 octobre 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Lyon avec comme circonscription les départements du Rhône, de la Loire, de l'Ain, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de l'Ardèche et de la Drôme.
2. M. Yves Minssieux a été nommé Consul honoraire de Belgique à Lyon.
Démissions. - Nominations
Par arrêté royal du 18 février 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Rolf Forssell, Consul honoraire de Belgique à Malmö.
2. M. Per-Gustav Carping a été nommé Consul honoraire de Belgique à Malmö avec comme circonscription les districts de Blekinge, Gotland, Kalmar et Skane Län.
Par arrêtés royaux du 8 mars 2004 :
l. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à Mme Gisèle M. Kreis-Bourgeois, Consul honoraire de Belgique à Bâle.
2. Mme Elisabeth Simonius a été nommée Consul honoraire de Belgique à Bâle avec comme circonscription les cantons de Bâle, de Jura et de Soleure.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Benoît de La Seiglière, Consul honoraire de Belgique à Nantes.
2. M. Benoît Van Ossel a été nommé Consul honoraire de Belgique à Nantes avec comme circonscription les départements de la Loire-Atlantique, de la Vendée, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe.
Par arrêtés royaux du 30 mars 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Kjell Arnesen, Consul honoraire de Belgique à Tromso.
2. M. Steinar Eliassen a été nommé Consul honoraire de Belgique à Tromso.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à'M. Jacques Thoelen, Consul honoraire de Belgique à Hanovre.
2. M. Bernd Jürgen Tesche a été nommé Consul honoraire de Belgique à Hanovre, avec comme circonscription le Land de Basse-Saxe.
Par arrêté royal du 13 juillet 2004 :
1. Démission honorable des ses fonctions a été accordée à M. James Howard Caicedo Castells, Consul honoraire de Belgique à Guayaquil.
2. M. Estefano Isaias Dassum a été nommé Consul honoraire de Belgique à Guayaquil.
Par arrêtés royaux du 21 septembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Giancarlo Cagnoni, Consul honoraire de Belgique à Ancône.
2. Mme Susanna Cagnoni a été nommée Consul honoraire de Belgique à Ancône.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Carlos Pedro Kerrinckx, Consul honoraire de Belgique à San Salvador.
2. M. Carlos Arturo Muyshondt Parker a été nommé Consul honoraire de Belgique à San Salvador.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Silvio Panaro, Consul honoraire de Belgique à Bari.
2. Mme Lucia Idra a été nommée Consul honoraire de Belgique à Bari.
Par arrêtés royaux du 27 septembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Henrique Manuel de Pontes Leca, Consul honoraire de Belgique à Funchal.
2. M. Jorge Manuel Monteiro Da Veiga Franca a été nommé Consul honoraire de Belgique à Funchal.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Pall Sigurjonsson, Consul honoraire de Belgique à Reykjavik.
2. M. Magnus Gunnarsson a été nommé Consul honoraire de Belgique à Reykjavik.
Par arrêté royal du 19 novembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Hendrick A. Meyer, Consul honoraire de Belgique à Freetown.
2. M. Guy Douw a été nommé Consul honoraire de Belgique à Freetown.
Nominations
Par arrêté royal du 8 mars 2004, M. Horst Karl Wimmer a été nommé Consul honoraire de Belgique à Linz avec comme circonscription le Land de Haute-Autriche.
Par arrêté royal du 27 septembre 2004, M. Gerardo A. Gutierrez a été nommé Consul honoraire de Belgique à San Pedro Sula.
Démissions
Par arrêté royal du 8 mars 2004, démission honorable de ses fonctions, à sa demande, a été accordée à M. Marc Joseph Moison, Vice-Consul auprès et sous les ordres du Consul de Belgique à Nantes.
Par arrêté royal du 25 avril 2004, démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Roberto Sfoggia, Consul honoraire de Belgique à Porto Alegre.
Démissions. - Suppressions. - Modifications de circonscription
Par arrêté royal du 30 mars 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Brian R. Fox, Consul honoraire de Belgique à Plymouth.
2. Le Consulat de Belgique à Plymouth a été supprimé.
3. La circonscription du Consulat de Belgique à Southampton a été fixée comme suit : les Comtés de Devon, Cornwall, Dorset, Wiltshire, Isle of Wight et Hampshire.
Par arrêté royal du 8 juillet 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Pierre Brochand, Consul honoraire de Belgique à Saint-Malo.
2. Le Consulat de Belgique à Saint-Malo a été supprimé.
3. La circonscription du Consulat de Belgique à Lorient a été fixée comme suit : les départements Côtes-d'Armor, Finistère, Morbihan et Ille-et-Vilaine.
Créations. - Nominations
Par arrêtés royaux du 30 mars 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Port Vila avec comme circonscription la République Vanuatu.
2. M. Hervé Collard a été nommé Consul honoraire de Belgique à Port Vila.
1. A été établi un Vice-Consulat de Belgique à Nuuk avec comme circonscription le Groenland.
2. M. Henrik Hey a été nommé Vice-Consul honoraire de Belgique à Nuuk.
1. A été établi un Consulat de Belgique à Sarajevo avec comme circonscription la République de Bosnie et Herzégovine.
2. M. André Van Hove a été nommé Consul honoraire de Belgique à Sarajevo.
Par arrêté royal du 8 juillet 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Minsk avec comme circonscription la République de Bélarus.
2. M. Filip A.G. Vandenbroele a été nommé Consul honoraire de Belgique à Minsk.
Par arrêté royal du 21 septembre 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Marrakech avec comme circonscription les trois préfectures de Marrakech ainsi que les provinces de El Kelaa, Al Haouz, Chichaoua, Ouarzazate et Zagora.
2. Le Comte Philippe de Villegas a été nommé Consul honoraire de Belgique à Marrakech.
Par arrêté royal du 8 octobre 2004 :
1. A été établi un Consulat de Belgique à Lyon avec comme circonscription les départements du Rhône, de la Loire, de l'Ain, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de l'Ardèche et de la Drôme.
2. M. Yves Minssieux a été nommé Consul honoraire de Belgique à Lyon.
Démissions. - Nominations
Par arrêté royal du 18 février 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Rolf Forssell, Consul honoraire de Belgique à Malmö.
2. M. Per-Gustav Carping a été nommé Consul honoraire de Belgique à Malmö avec comme circonscription les districts de Blekinge, Gotland, Kalmar et Skane Län.
Par arrêtés royaux du 8 mars 2004 :
l. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à Mme Gisèle M. Kreis-Bourgeois, Consul honoraire de Belgique à Bâle.
2. Mme Elisabeth Simonius a été nommée Consul honoraire de Belgique à Bâle avec comme circonscription les cantons de Bâle, de Jura et de Soleure.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Benoît de La Seiglière, Consul honoraire de Belgique à Nantes.
2. M. Benoît Van Ossel a été nommé Consul honoraire de Belgique à Nantes avec comme circonscription les départements de la Loire-Atlantique, de la Vendée, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe.
Par arrêtés royaux du 30 mars 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Kjell Arnesen, Consul honoraire de Belgique à Tromso.
2. M. Steinar Eliassen a été nommé Consul honoraire de Belgique à Tromso.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à'M. Jacques Thoelen, Consul honoraire de Belgique à Hanovre.
2. M. Bernd Jürgen Tesche a été nommé Consul honoraire de Belgique à Hanovre, avec comme circonscription le Land de Basse-Saxe.
Par arrêté royal du 13 juillet 2004 :
1. Démission honorable des ses fonctions a été accordée à M. James Howard Caicedo Castells, Consul honoraire de Belgique à Guayaquil.
2. M. Estefano Isaias Dassum a été nommé Consul honoraire de Belgique à Guayaquil.
Par arrêtés royaux du 21 septembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Giancarlo Cagnoni, Consul honoraire de Belgique à Ancône.
2. Mme Susanna Cagnoni a été nommée Consul honoraire de Belgique à Ancône.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Carlos Pedro Kerrinckx, Consul honoraire de Belgique à San Salvador.
2. M. Carlos Arturo Muyshondt Parker a été nommé Consul honoraire de Belgique à San Salvador.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Silvio Panaro, Consul honoraire de Belgique à Bari.
2. Mme Lucia Idra a été nommée Consul honoraire de Belgique à Bari.
Par arrêtés royaux du 27 septembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Henrique Manuel de Pontes Leca, Consul honoraire de Belgique à Funchal.
2. M. Jorge Manuel Monteiro Da Veiga Franca a été nommé Consul honoraire de Belgique à Funchal.
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Pall Sigurjonsson, Consul honoraire de Belgique à Reykjavik.
2. M. Magnus Gunnarsson a été nommé Consul honoraire de Belgique à Reykjavik.
Par arrêté royal du 19 novembre 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Hendrick A. Meyer, Consul honoraire de Belgique à Freetown.
2. M. Guy Douw a été nommé Consul honoraire de Belgique à Freetown.
Nominations
Par arrêté royal du 8 mars 2004, M. Horst Karl Wimmer a été nommé Consul honoraire de Belgique à Linz avec comme circonscription le Land de Haute-Autriche.
Par arrêté royal du 27 septembre 2004, M. Gerardo A. Gutierrez a été nommé Consul honoraire de Belgique à San Pedro Sula.
Démissions
Par arrêté royal du 8 mars 2004, démission honorable de ses fonctions, à sa demande, a été accordée à M. Marc Joseph Moison, Vice-Consul auprès et sous les ordres du Consul de Belgique à Nantes.
Par arrêté royal du 25 avril 2004, démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Roberto Sfoggia, Consul honoraire de Belgique à Porto Alegre.
Démissions. - Suppressions. - Modifications de circonscription
Par arrêté royal du 30 mars 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Brian R. Fox, Consul honoraire de Belgique à Plymouth.
2. Le Consulat de Belgique à Plymouth a été supprimé.
3. La circonscription du Consulat de Belgique à Southampton a été fixée comme suit : les Comtés de Devon, Cornwall, Dorset, Wiltshire, Isle of Wight et Hampshire.
Par arrêté royal du 8 juillet 2004 :
1. Démission honorable de ses fonctions a été accordée, à sa demande, à M. Pierre Brochand, Consul honoraire de Belgique à Saint-Malo.
2. Le Consulat de Belgique à Saint-Malo a été supprimé.
3. La circonscription du Consulat de Belgique à Lorient a été fixée comme suit : les départements Côtes-d'Armor, Finistère, Morbihan et Ille-et-Vilaine.