Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
- Section :
- Legislation
- Source :
- Numac 2011024047
- Author :
- Service Public Federal Sante Publique, Securite De La Chaine Alimentaire Et Environnement
Original text :
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ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 30, modifié par les lois des 22 février 1994, 22 février 1998, 25 janvier 1999 et 10 août 2001;
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par les lois du 17 juillet 1997 et 3 mai 2003;
Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1 er. Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des professions paramédicales :
Maes, Kurt laboratoire et biotechnologie, Bonheiden;
Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz.
Art. 2. Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales :
a) en qualité de membres effectifs :
Pirson, Michèle, assistant pharmaceutico-technique, Ivoz-Ramet;
Wittemans, Serge, audiologie, Ransart;
Walschaerts, Jacqueline, bandage, orthèse, prothèse, Watermael-Boitsfort;
Pieters, Serge, diététique, Wauthier-Braine;
Ferrali, Olivier, ergothérapie, Bruxelles;
Beeckman, Magda, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Deinze;
Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz;
Hoogmartens, Linda, orthoptie, Nazareth;
De Jonckheere, Charlotte, podologie, Deinze;
Claessens, Gianni, imagerie médicale, Zottegem;
Huylebroeck, Annick, transport des patients, Gentbrugge;
b) en qualité de membres suppléants :
Erken, Lieve, assistant pharmaceutico- technique, Schoten;
Coulonval, Pol, audiologie, Kraainem;
Thüer, Isabelle, bandage, orthèse, prothèse, Deurne;
Joly, Eugénie, diététique, Laeken;
Vanthieghem, Marie-Jeanne, ergothérapie, Kampenhout;
Marchetti, Barbara, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Monceau-sur-Sambre;
Coets-Dehard, Marie-Claire, logopédie, Beaufays;
Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee;
Bourgeois, Marc, podologie, Bruxelles;
De Meyer, Goedele, imagerie médicale, Halle;
VandeVyver, Philip, transport des patients, Gentbrugge.
Art. 3. Sont nommés membres du Conseil précité :
§ 1 er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements :
a) en qualité de membres effectifs :
Peetrons, Philippe, Waterloo;
Hardy, André, Ans;
Dereymaeker, Greta, Oud-Heverlee;
Moens, Marc, Mechelen;
Smekens, Jacques, Schoten;
Leclercq, Daniel, Boncelles;
Baeyens, Jean-Pierre, Oostende;
b) en qualité de membres suppléants :
Nasr, Antoun, Waterloo;
Demeulemeester, Luc, Roeselare;
Van Eijkeren, Marc, Ertvelde;
Raus, Peter, Mol;
Marin, Jacques, Bruxelles;
Scheveneels, Dirk, Wilrijk;
Putzeys, Paul, Berchem.
§ 2. Les praticiens de l'art dentaire :
a) en qualité de membre effectif :
Wauman, Gerda, Rillaar;
b) en qualité de membre suppléant :
Veramme, Anne, Heusden;
§ 3. Les pharmaciens :
a) en qualité de membre effectif :
Cornely, Marc-Henri, Bruxelles;
b) en qualité de membre suppléant :
Cirriez, Jean-Michel, Huy.
Art. 4. Sont nommés membres du Conseil précité :
§ 1 er. Les médecins proposés par le Comité du Service du contrôle médical créé au sein de l'Institut national d'Assurance maladie-invalidité :
Boisdenghien, Jeannine, Woluwe-Saint-Lambert;
Bailleul, Wim, Woluwe-Saint-Lambert.
§ 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement :
Désignée par le Gouvernement flamand :
Van Puyvelde, Kristien, Waasmunster.
Désigné par le Gouvernement de la Communauté française :
Moriaux, Raymond, Bruxelles.
Désignée par le Gouvernement de la Communauté germanophone :
Piraprez-Cormann, Karin, Eupen.
§ 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire :
Hendrickx, Peter.
Art. 5. L'arrêté royal du 7 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales est abrogé.
Art. 6. Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 15 février 2011.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX