Alexandre Bahrami

Alexandre Bahrami Avocat au Barreau de Bruxelles (FR)

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  1. Hof van Cassatie: Arrest van 24 December 2003 (België). RG P031567F

    NL 24/12/2003  -  1 page

    Alexandre Bahrami, advocaat bij de balie te Brussel. I. Bestreden beslissing Het cassatieberoep is gericht tegen een arrest, op 20 november 2003 gewezen door het Hof van Beroep te Brussel, kamer van inbeschuldiging-stelling. II. Rechtspleging voor het Hof Raadsheer Benoît Dejemeppe heeft verslag uitgebracht. Advocaat-generaal Raymond Loop heeft geconcludeerd. III. Cassatiemiddelen Eiser voert twee middelen aan in een memorie, waarvan een eensluidend verklaard afschrift aan dit arrest is gehecht.…

  2. Cour de cassation: Arrêt du 24 décembre 2003 (Belgique). RG P031567F

    FR 24/12/2003  -  1 page

    ., étranger, privé de liberté, demandeur en cassation, ayant pour conseil Maître Alexandre Bahrami, avocat au barreau de Bruxelles. I. La décision attaquée Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 20 novembre 2003 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre des mises en accusation. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Benoît Dejemeppe a fait rapport. L'avocat général Raymond Loop a conclu. III.…

  3. Cour de cassation: Arrêt du 23 mars 2005 (Belgique). RG P050237F

    FR 23/03/2005  -  2 pages

    étranger, privé de liberté, demandeur en cassation, ayant pour conseil Maître Alexandre Bahrami, avocat dont le cabinet est situé à Bruxelles, rue Royale 229, où il est fait élection de domicile. La décision attaquée Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 15 février 2005 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre des mises en accusation. La procédure devant la Cour Le conseiller Benoît Dejemeppe a fait rapport. L'avocat général Raymond Loop a conclu. III.…

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