Christian Clement Avocat au Barreau d'Anvers

Publications

1. Cour de cassation: Arrêt du 7 juin 2011 (Belgique). RG P.11.0898.N

   FR 07/06/2011  -  1 page

   ., inculpé, détenu, demandeur, Me Christian Clement, avocat au barreau d'Anvers. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre l'arrêt rendu le 7 avril 2011 par la cour d'appel d'Anvers, chambre des mises en accusation.. Le demandeur présente deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Paul Maffei a fait rapport. L'avocat général Marc Timperman a conclu. II.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 16 septembre 2015 (Belgique). RG P.15.0869.F

   FR 16/09/2015  -  1 page

   ., prévenu, demandeur en cassation, ayant pour conseils Maîtres Christian Clément et Cara Merckx, avocats au barreau d'Anvers, et Laura Sticca, avocat au barreau de Liège. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Liège, chambre correctionnelle. Le demandeur invoque un moyen dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Pierre Cornelis a fait rapport.…

3. Hof van Cassatie: Arrest van 7 Juni 2011 (België). RG P.11.0898.N

   NL 07/06/2011  -  1 page

   Christian Clement, advocaat bij de balie te Antwerpen. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Antwerpen, kamer van inbeschuldigingstelling, van 7 april 2011. De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan. Raadsheer Paul Maffei heeft verslag uitgebracht. Advocaat-generaal Marc Timperman heeft geconcludeerd. II. BESLISSING VAN HET HOF Beoordeling Eerste middel 1.…

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