Damien Carly

Damien Carly Avocat au Barreau de Bruxelles (FR)

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Publications

  1. Hof van Cassatie: Arrest van 3 Juni 2009 (België). RG P.09.0821.F

    NL 03/06/2009  -  1 page

    Damien Carly, advocaat bij de balie te Brussel. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Luik, kamer van inbeschuldigingstelling, van 20 mei 2009. De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan. Afdelingsvoorzitter Jean de Codt heeft verslag uitgebracht. Procureur-generaal Jean-François Leclercq heeft geconcludeerd. II.…

  2. Cour de cassation: Arrêt du 3 juin 2009 (Belgique). RG P.09.0821.F

    FR 03/06/2009  -  2 pages

    ., inculpé, détenu, demandeur en cassation, ayant pour conseils Maîtres Yasemin Can, avocat au barreau de Neufchâteau, dont le cabinet est établi à Bastogne, rue de Neufchâteau, 37, où il est fait élection de domicile, et Damien Carly, avocat au barreau de Bruxelles. I. la procédure devant la cour Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 20 mai 2009 par la cour d'appel de Liège, chambre des mises en accusation.…

  3. Cour d'appel: Arrêt du 19 septembre 2014 (Bruxelles). RG 2013/AR/193

    FR 19/09/2014  -  3 pages

    En cause de : D Georges, domicilié à partie appelante, représentée par Maître CARLY Damien, avocat à 1050 BRUXELLES, Avenue Louise 363 bte 4, Contre : 1. V-D Liliane, domiciliée 2. V-D Luc, domicilié, 3.…

Bureau (Bruxelles)