Dirk De Maeseneer Avocat au Barreau d'Anvers
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Matières préférentielles
Beslagrecht
Burgerlijke aansprakelijkheid, verzekeringen, verkeersrecht
Gerechtelijk recht
Stedenbouwrecht en milieurecht
Langues
- Néerlandais
- Français
- Anglais
Publications
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Tribunal de commerce: Jugement du 26 juin 2003 (Verviers). RG A/03.0523 FR 26/06/2003 - 2 pages
DE MAESENEER, avocat du Barreau de Louvain, dont l'étude est sise à 3000 LOUVAIN, Philipslaan, 20, son mandataire verbal.…
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Cour de cassation: Arrêt du 14 mai 2008 (Belgique). RG P.08.0186.F FR 14/05/2008 - 1 page
N° P.08.0186.F MINERVA, société privée à responsabilité limitée dont le siège est établi à Mortsel, Krijgsbaan, 51, inculpée, requérante en mainlevée d'un acte d'instruction relatif à ses biens, demanderesse en cassation, ayant pour conseil Maître Dirk De Maeseneer, avocat au barreau de Bruxelles. I. LA PROCEDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 23 janvier 2008 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre des mises en accusation.…
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Cour de cassation: Arrêt du 26 octobre 2010 (Belgique). RG P.09.1627.N FR 26/10/2010 - 2 pages
, prévenu, demandeur, Me Frank Verbruggen et Me Dirk De Maeseneer, avocats au barreau de Louvain, contre COMMUNE DE HOLSBEEK, partie civile, défendeur. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi en cassation est dirigé contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2009 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre correctionnelle. Le demandeur présente six moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme.…
