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Els Gauquie

Els Gauquie Avocat au Barreau d'Anvers

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Barreaux

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  • Strafrecht

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  • Néerlandais

Publications

  1. Cour de cassation: Arrêt du 29 mai 2012 (Belgique). RG P.12.0888.N

    FR 29/05/2012  -  1 page

    , demande en récusion, Me Tim Smet et Me Els Gauquie, avocats au barreau d'Anvers. I. La procédure devant la Cour La demande de récusation annexée au présent arrêt vise la récusation des conseillers de la 15ème chambre de la cour d'appel d'Anvers, dans le cadre de l'examen de l'appel concernant le dossier TU.60.F1.003742/09 qui est pendant devant cette cour à charge notamment du requérant.…

  2. Hof van Cassatie: Arrest van 29 Mei 2012 (België). RG P.12.0888.N

    NL 29/05/2012  -  1 page

    Els Gauquie, advocaten bij de balie te Antwerpen. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF Het verzoek tot wraking dat aan dit arrest is gehecht, beoogt de wraking van de raadsheren van de vijftiende kamer van het hof van beroep te Antwerpen in het kader van de behandeling van het hoger beroep in zake het dossier TU.60.F1.003742/09 dat onder meer ten laste van de verzoeker hangende is voor dat hof.…

  3. Cour de cassation: Arrêt du 11 octobre 2005 (Belgique). RG P051002N

    FR 11/10/2005  -  2 pages

    ., accusé, détenu, Mes Viktor Van Aelst et Els Gauquie, avocats au barreau d'Anvers. I. La décision attaquée Les pourvois sont dirigés contre l'arrêt rendu le 13 juin 2005 par la cour d'assises de la province d'Anvers. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Luc Huybrechts a fait rapport. L'avocat général Patrick Duinslaeger a conclu. III. Les moyens de cassation Les demandeurs présentent chacun cinq moyens conformes dans un mémoire.…

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Bureau (Antwerpen)