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Frans De Roy

Frans De Roy Avocat au Barreau d'Anvers

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Publications

  1. Cour de cassation: Arrêt du 13 novembre 2007 (Belgique). RG P.07.1092.N

    FR 13/11/2007  -  1 page

    , prévenu, Me Albert Van Bogaert, avocat au barreau d'Anvers, contre Frans DE ROY, avocat, en sa qualité de curateur à la faillite de la sa INTERNATIONAL PROJECTS, partie civile. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre l'arrêt rendu le 13 juin 2007 par la cour d'appel d'Anvers, chambre correctionnelle. Le demandeur présente quatre moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme.…

  2. Cour de cassation: Arrêt (Belgique). RG P.18.1287.F

    FR 11/03/2020  -  4 pages

    Maître Frans DE ROY, avocat, dont le cabinet est établi à Anvers, Paleisstraat, 47, agissant en qualité de curateur à la faillite de la société anonyme Therapeutica, 7. Maître Frans DE ROY, mieux qualifié ci-dessus, agissant en qualité de curateur à la faillite de la société privée à responsabilité limitée Laboratoires M. Visele, parties civiles, défendeurs en cassation. I.…

  3. Hof van Cassatie: Arrest (België). RG C.20.0159.N

    NL 30/10/2020  -  2 pages

    C.20.0159.N Frans DE ROY, advocaat, met kantoor te 2018 Antwerpen, Paleisstraat 47, en Benny GOOSSENS, advocaat, met kantoor te 2110 Wijnegem, Marktplein 22, beiden in hun hoedanigheid van curator van het faillissement van EXELCO SOURCING bvba, ingeschreven bij de KBO onder het nummer 0893.075.337, eisers, vertegenwoordigd door mr. Huguette Geinger, advocaat bij het Hof van Cassatie, met kantoor te 1170 Brussel, Terhulpensesteenweg 177/7, tegen 1.…

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Bureau (Antwerpen)