Frederik Vanden Bogaerde Avocat au Barreau de Courtrai

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1. Cour de cassation: Arrêt du 6 octobre 2015 (Belgique). RG P.14.0632.N

   FR 06/10/2015  -  1 page

   , prévenu et partie civile, demandeurs en cassation, Me Frederik Vanden Bogaerde, avocat au barreau de Courtrai. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Les pourvois sont dirigés contre un jugement rendu le 13 mars 2014 par le tribunal correctionnel d'Anvers, statuant en degré d'appel. Les demandeurs invoquent deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Alain Bloch a fait rapport. L'avocat général Luc Decreus a conclu.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 15 décembre 2015 (Belgique). RG P.14.1161.N

   FR 15/12/2015  -  1 page

   VLAANDEREN sprl, prévenue, partie civilement responsable, demanderesse en cassation, Me Frederik Vanden Bogaerde, avocat au barreau de Furnes. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un jugement rendu le 6 juin 2014 par le tribunal correctionnel d'Anvers, section Anvers, statuant en degré d'appel. La demanderesse invoque un moyen dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Antoine Lievens a fait rapport.…

3. Cour de cassation: Arrêt du 11 mars 2008 (Belgique). RG P.07.1878.N

   FR 11/03/2008  -  1 page

   , partie civile, Me Frederik Vanden Bogaerde, avocat au barreau de Furnes, contre 1. L. F. M. M., inculpé, 2. G. M. J. L. V. W., inculpé, 3. J. L. J. V. A., inculpé, 4. J. L. S., inculpé, 5. G. L. V., inculpé, 6. M. G. R. S., inculpé, 7. P. M. J. M., inculpé, 8. J.-M. D., inculpé, 9. L. J. V. E., inculpé, 10. J. P.…

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