Jan Opsommer Avocat au Barreau d'Audenarde

Publications

1. Cour de cassation: Arrêt du 4 décembre 2012 (Belgique). RG P.12.0844.N

   FR 04/12/2012  -  1 page

   prévenu, demandeur, Me Jan Opsommer, avocat au barreau de Oudenaarde. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Les pourvois sont dirigés contre l'arrêt rendu le 30 mars 2012 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. Les demandeurs font valoir deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Filip Van Volsem a fait rapport. L'avocat général Patrick Duinslaeger a conclu. II.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 16 septembre 2009 (Belgique). RG P.09.0999.F

   FR 16/09/2009  -  1 page

   ., prévenu, détenu, demandeur en cassation, ayant pour conseils Maîtres Peter Callebaut, Jan Opsommer et Hilde De Backer, avocats au barreau d'Audenarde. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 15 mai 2009 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre correctionnelle. Le demandeur invoque trois moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Pierre Cornelis a fait rapport.…

3. Cour de cassation: Arrêt du 7 décembre 2004 (Belgique). RG P040904N

   FR 07/12/2004  -  1 page

   DE KEGEL, société privée à responsabilité limitée, prévenue, Me Jan Opsommer, avocat au barreau d'Oudenaarde. I. La décision attaquée Les pourvois en cassation sont dirigés contre l'arrêt rendu le 30 avril 2004 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Paul Maffei a fait rapport. L'avocat général Marc Timperman a conclu. III. Les moyens de cassation IV. La décision de la Cour A.…

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