Jan Van Leuven Avocat au Barreau d'Anvers

Publications

1. Cour de cassation: Arrêt du 6 septembre 2005 (Belgique). RG P050659N

   FR 06/09/2005  -  2 pages

   ., prévenu, Me Jan Van Leuven, avocat au barreau d'Anvers, II. H. P. N. J., prévenu, Me Ann Collin, avocat au barreau d'Anvers, III. M. H. P. R., prévenu, contre M. D., partie civile. I. La décision attaquée Les pourvois sont dirigés contre l'arrêt rendu le 31 mars 2005 par la cour d'appel d'Anvers, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Paul Maffei a fait rapport. L'avocat général Marc Timperman a conclu. III.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 5 décembre 2006 (Belgique). RG P061305N

   FR 05/12/2006  -  2 pages

   , prévenu, Me Jan Van Leuven, avocat au barreau d'Anvers, II. H. P. N. J., prévenu, III. M. H. P. R., prévenu, les trois demandeurs contre M. D., partie civile. I.…

3. Cour de cassation: Arrêt du 21 avril 2015 (Belgique). RG P.13.0954.N

   FR 21/04/2015  -  2 pages

   ., prévenu, demandeur en cassation, Me Jan Van Leuven, avocat au barreau d'Anvers, contre Y. T., partie civile, défenderesse en cassation, Me Sarah De Vries, avocat au barreau d'Anvers. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 24 avril 2013 par la cour d'appel d'Anvers, chambre correctionnelle.…

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