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Karen Van De Sande

Karen Van De Sande Avocat au Barreau de Bruxelles (NL)

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  • Néerlandais

Publications

  1. Hof van Cassatie: Arrest (België). RG P.19.0064.N

    NL 12/03/2019  -  1 page

  2. Hof van Cassatie: Arrest van 24 September 2015 (België). RG D.14.0014.N

    NL 24/09/2015  -  2 pages

  3. Rechtbank van eerste aanleg: Vonnis van 4 Februari 2008 (Turnhout). RG 07/2115/A

    NL 04/02/2008  -  2 pages

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