Marc Olivier Avocat au Barreau de Brugges

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1. Hof van Cassatie: Arrest van 25 April 2006 (België). RG P051571N

   NL 25/04/2006  -  1 page

   Marc Olivier, advocaat bij de balie te Brugge, eiser, tegen S M E, beklaagde en burgerlijke partij, verweerster. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF Het cassatieberoep is gericht tegen het vonnis in hoger beroep van de Correctionele Rechtbank te Brugge van 19 oktober 2005. De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan. Raadsheer Luc Van hoogenbemt heeft verslag uitgebracht. Procureur-generaal Marc De Swaef heeft geconcludeerd. II.…

2. Cour de cassation: Arrêt du 25 avril 2006 (Belgique). RG P051571N

   FR 25/04/2006  -  1 page

   . , prévenu et partie civile, Me Marc Olivier, avocat au barreau de Bruges, contre S. M. E., prévenue et partie civile. LA PROCEDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre le jugement rendu le 19 octobre 2005 par le tribunal correctionnel de Bruges, statuant en degré d'appel. Le demandeur présente deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt. Le conseiller Luc Van hoogenbemt a fait rapport. Le procureur général Marc De Swaef a conclu.…

3. Cour du Travail: Arrêt du 16 mars 2006 (Liège (Liège)). RG 29965-01

   FR 16/03/2006  -  4 pages

   AINSI ARRÊTE PAR Messieurs Heiner BARTH, Conseiller faisant fonction de Président, Marc OLIVIER, Conseiller social au titre d'employeur, Herbert MAUS, Conseiller social au titre d'ouvrier, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française à l'audience de la 15e Chambre de la Cour du travail de Liège, section de Liège, en l'annexe du Palais de Justice de Liège, sise rue Saint Gilles, 90 c à 4000 LIEGE le SEIZE MARS DEUX MILLE SIX par les mêmes, sauf Messieurs Marc OLIVIER et Herbert MAUS…

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