Robert Arys Avocat au Barreau de Bruxelles (FR)

Publications

1. Cour de cassation: Arrêt du 5 octobre 2011 (Belgique). RG P.11.0730.F

   FR 05/10/2011  -  2 pages

   parties civiles, défendeurs en cassation, ayant pour conseil Maître Robert Arys, avocat au barreau de Bruxelles. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Les pourvois sont dirigés contre un arrêt rendu le 31 mars 2011 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre des mises en accusation. Les demandeurs R. L. et A. R. invoquent deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. Le conseiller Benoît Dejemeppe a fait rapport.…

2. Hof van Cassatie: Arrest van 5 Oktober 2011 (België). RG P.11.0730.F

   NL 05/10/2011  -  1 page

   Robert Arys, advocaat bij de balie te Brussel. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF De cassatieberoepen zijn gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Brussel, kamer van inbeschuldigingstelling, van 31 maart 2011. De eisers R. L. en A. R. voeren in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan. Raadsheer Benoît Dejemeppe heeft verslag uitgebracht. Procureur-generaal Jean-François Leclercq heeft geconcludeerd. II. BESLISSING VAN HET HOF Beoordeling A.…

3. Cour d'appel: Arrêt du 24 juin 2010 (Bruxelles). RG RG 2008/AR/1927

   FR 24/06/2010  -  5 pages

   ., domicilié à intimé, représenté par Maître Robert Arys, avocat, dont le cabinet est établi à 1060 Bruxelles, chaussée de Charleroi, 138/5 Vu : · le jugement entrepris prononcé contradictoirement le 8 février 2008 par le tribunal de première instance de Bruxelles, décision dont il n'est pas produit d'acte de signification ; · la requête d'appel déposée au greffe de la cour le 14 juillet 2008 ; · l'appel incident formé par M.…