Stéphane Jans Avocat au Barreau de Bruxelles (FR)
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Publications
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Cour de cassation: Arrêt (Belgique). RG P.20.0909.F FR 30/09/2020 - 1 page
condamné, détenu, demandeur en cassation, ayant pour conseils Maîtres Stéphane Jans et Nicolas Cohen, avocats au barreau de Bruxelles. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un jugement rendu le 28 août 2020 par le tribunal de l'application des peines de Bruxelles. Le demandeur invoque un moyen dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme.…
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Cour de cassation: Arrêt (Belgique). RG P.19.0621.F FR 03/07/2019 - 2 pages
étranger, privé de liberté, demandeur en cassation, ayant pour conseils Maîtres Stéphane Jans et Zouhaier Chihaoui, avocats au barreau de Bruxelles, contre ETAT BELGE, représenté par le ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration, dont les bureaux sont établis à Bruxelles, boulevard Pachéco, 44, défendeur en cassation. I.…
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Cour de cassation: Arrêt du 24 janvier 2018 (Belgique). RG P.17.1221.F FR 24/01/2018 - 2 pages
Jans et Jean-François Cartuyvels, avocats au barreau du Luxembourg.…
