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Stéphane Vandooren

Stéphane Vandooren Avocat au Barreau de Mons

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Barreaux

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  • Français

Publications

  1. Cour d'appel: Arrêt du 28 mai 2015 (Mons (Mons)). RG 2014/H/268 (4ème CHAMBRE)

    FR 28/05/2015  -  6 pages

    ., né à Mons en 1962, de nationalité belge, plafonneur, domicilié à 7050 JURBISE prévenu, représenté par Maître VANDOOREN Stéphane, avocat au barreau de MONS ; Prévenu d'avoir : à VRESSE-SUR-SEMOIS, le 6 juillet 2009, volontairement fait des blessures ou porté des coups à G.D., coups et blessures dont il est résulté soit une maladie paraissant incurable, soit une incapacité permanente de travail personnel, soit la perte de l'usage absolu d'un organe, soit une mutilation grave…

  2. Cour d'appel: Arrêt du 22 octobre 2007 (Mons (Mons)). RG 2004/RG/726

    FR 22/10/2007  -  5 pages

    ., exerçant son activité sous la dénomination EXCELLENCE INTERNATIONAL CONSEIL, en abrégé EIC, domicilié en France à 59800 LILLE, Rue Tenremonde, 6, intimé, représenté à l'audience par Maître VANDOOREN Stéphane, avocat du barreau de Mons, loco Maître COLLETTE François, avocat dont le cabinet est sis à 7000 MONS, rue N.-D. Débonnaire, 16, son conseil.…

  3. Cour de cassation: Arrêt du 16 décembre 2010 (Belgique). RG C.10.0710.F

    FR 16/12/2010  -  12 pages

    barreau de Bruxelles, dont le cabinet est établi à Forest, avenue Albert, 228, Les parties sub 54, 195 et 307 ayant pour conseils Maîtres Hervé Deprez et Jean-Marie Geradin, avocats au barreau de Liège, dont le cabinet est établi à Liège, avenue Blonden, 11, Les parties sub 157, 166 et 167 ayant pour conseil Maître Jean-Pierre Deprez, avocat au barreau de Charleroi, dont le cabinet est établi à Charleroi (Marcinelle), avenue Eugène Mascaux, 129, Les parties sub 56 et 236 ayant pour conseil Maître Stéphane…

Bureau (Enghien)