Xavier Van Den Bossche Avocat au Barreau de Bruxelles (NL)

Publications

1. Cour de cassation: Arrêt du 19 septembre 2000 (Belgique). RG P001125Nt

   FR 19/09/2000  -  1 page

   ., prévenu, Me Xavier Van den Bossche, avocat au barreau de Bruxelles, III. O. E., prévenu, IV. C. D., prévenu, V. C. D., prévenu, VI. O. A. K., partie intervenue volontairement, Me Gert Warson, avocat au barreau de Bruxelles. LA COUR, Ouï Monsieur le conseiller Dhaeyer en son rapport et sur les conclusions de Monsieur De Swaef, avocat général; Vu l'arrêt attaqué, rendu le 6 juin 2000 par la cour d'appel de Bruxelles; I. ... IV. Sur les pourvois de D.…

2. Cour d'appel: Arrêt du 13 septembre 2013 (Bruxelles). RG 2011 AR 3192

   FR 13/09/2013  -  3 pages

   VAN DEN BOSSCHE (barreau de Bruxelles) dont le cabinet est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 522, bte 1 et par Me Philippe BILLIET (barreau de Bruxelles), dont le cabinet est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 146 Vu les pièces de procédure et notamment : - l'arrêt interlocutoire prononcé par la cour de céans, autrement composée, le 30 novembre 2012, dans le cadre des opérations d'expertise confiées à M.…

3. Cour d'appel: Arrêt du 10 mai 2012 (Bruxelles). RG 2009 AR 1397

   FR 10/05/2012  -  5 pages

   Madame X, domiciliés ensemble à appelants, représentés par Maître Inès WOUTERS, avocats dont le cabinet est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 208, Contre : Madame Y, ayant fait élection de domicile chez son conseil à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 522, boîte 1, intimée, représentée par Maître Xavier VAN DEN BOSSCHE, avocat dont le cabinet est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 522, boîte 1.…

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