Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Textiel' .
- Section :
- Législation
- Source :
- Numac 2006036770
Texte original :
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Article 1 Les annexes VIII et IX de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Textiel' (textile) sont remplacées par les annexes VIII et IX, jointes au présent arrêté.
Article 2 Dans l'article 3 du même arrêté, les mots "Jacquardwever TSO 3" et "Badstofwever TSO 3" sont supprimés.
Article 3 Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.
Article 4 Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 1er septembre 2006.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Y. LETERME
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
ANNEXE
Article N
(Annexe non traduite. Voir original néerlandais).
Article 2 Dans l'article 3 du même arrêté, les mots "Jacquardwever TSO 3" et "Badstofwever TSO 3" sont supprimés.
Article 3 Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.
Article 4 Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 1er septembre 2006.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Y. LETERME
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
ANNEXE
Article N
(Annexe non traduite. Voir original néerlandais).