Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2021 portant exécution de l'article 37, § 16bis, alinéa 1er, 3°, et alinéa 4, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne les oxyconcentrateurs pour l'oxygénothérapie pendant la crise du COVID-19

Article 1 L'annexe jointe à l'arrêté royal du 26 janvier 2021 portant exécution de l'article 37, § 16bis, alinéa 1er, 3°, et alinéa 4, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne les oxyconcentrateurs pour l'oxygénothérapie pendant la crise du COVID-19 est complétée par ce qui suit :
  

  

		1° Installatie door de leverancier   Installation par le fournisseur		2° a) Huurgeld/onderhoud en bevochtiger voor éénmalig gebruik   Location/entretien et humidificateur à usage unique				I	II
	Huurgeld en onderhoud Location et entretien		Bevochtiger voor éénmalig gebruik   Humidificateur à usage unique
Cat.	Benaming   Dénomination	Code	Vergoedings-basis   Base de rembourse-ment	Code	Vergoedings-basis   Base de rembourse-ment	Code	Vergoedings-basis   Base de rembourse-ment
A	Oxyconcentrateur Vision Aire 5 - Zuurstfconcentrator Vision Aire 5   (Airsep Corporation)	4377-925	31,80	4377-933	90,10	4377-917	5,51	0,00	0,00

Article 2 Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Article 3 Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.