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Date :
27-04-2005
Langue :
Français Néerlandais
Taille :
1 page
Section :
Législation
Source :
Numac 2005012092
Auteur :
Service Public Federal Emploi, Travail Et Concertation Sociale

Texte original :

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Ordres nationaux. - Nomination
Par arrêté royal du 16 juin 2003, M. Devos, Lucien de Proven, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.
Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 2002.