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Agriculture. - Remembrement
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Par arrêté ministériel du 14 février 2005 les Comités de remembrement « Falmagne », « Jamagne » et « Forville » sont modifiés comme suit :
- M. Claude Willam, premier directeur spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre effectif des Comités de remembrement « Falmagne » et « Jamagne », en remplacement de M. Jean Goffaux, admis à la retraite.
- M. Claude Willam, premier directeur spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre suppléant du Comité de remembrement « Forville », en remplacement de M. Jean Goffaux, admis à la retraite.
- M. Philippe Ballat, premier attaché spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre suppléant des Comités de remembrement « Falmagne » et « Jamagne », en remplacement de M. Claude Willam.
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Mme Bénédicte Delreux, attachée au pool des services extérieurs de la Direction générale de l'Agriculture, direction du remembrement et des travaux, Libramont, est désignée secrétaire effective du Comité de remembrement "Hotton", en remplacement de M. Jean-Claude Renauld.
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Loi du 12 juillet 1976 - Article 03
Par arrêté ministériel du 14 février 2005 les Comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Bizory », « Couvreux », « Erneuville », « Juseret », « Nives », « Roy », « Vaux-Rosières », « Schockville » et le Comité d'échange « *Longlier* » sont modifiés comme suit :
M. Pierre Peeters, premier attaché spécifique au Département de l'économie rurale - Service d'information, de gestion et de vulgarisation agricole à Marloie est nommé membre effectif des Comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Bizory », « Couvreux », « Erneuville », « Juseret », « Nives », « Roy », « Vaux-Rosières », « Schockville », « Comité d'échange Longlier » en remplacement de M. Francis Pinson.
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Par arrêté ministériel du 14 février 2005 les Comités de remembrement « Falmagne », « Jamagne » et « Forville » sont modifiés comme suit :
- M. Claude Willam, premier directeur spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre effectif des Comités de remembrement « Falmagne » et « Jamagne », en remplacement de M. Jean Goffaux, admis à la retraite.
- M. Claude Willam, premier directeur spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre suppléant du Comité de remembrement « Forville », en remplacement de M. Jean Goffaux, admis à la retraite.
- M. Philippe Ballat, premier attaché spécifique au Service technique provincial - section cours d'eau, est nommé membre suppléant des Comités de remembrement « Falmagne » et « Jamagne », en remplacement de M. Claude Willam.
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Mme Bénédicte Delreux, attachée au pool des services extérieurs de la Direction générale de l'Agriculture, direction du remembrement et des travaux, Libramont, est désignée secrétaire effective du Comité de remembrement "Hotton", en remplacement de M. Jean-Claude Renauld.
Loi du 22 juillet 1970 - Article 12
Loi du 12 juillet 1976 - Article 03
Par arrêté ministériel du 14 février 2005 les Comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Bizory », « Couvreux », « Erneuville », « Juseret », « Nives », « Roy », « Vaux-Rosières », « Schockville » et le Comité d'échange « *Longlier* » sont modifiés comme suit :
M. Pierre Peeters, premier attaché spécifique au Département de l'économie rurale - Service d'information, de gestion et de vulgarisation agricole à Marloie est nommé membre effectif des Comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Bizory », « Couvreux », « Erneuville », « Juseret », « Nives », « Roy », « Vaux-Rosières », « Schockville », « Comité d'échange Longlier » en remplacement de M. Francis Pinson.