01 Februari 2012

Titel Taal Datum
Manuel TVA, n° 019, dd. 01.02.2012 Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 45 - 45/5. Les prestations de services. Généralités. Frans 01-02-2012
Manuel TVA, n° 030, dd. 01.02.2012 Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 636/2 - 636/6. Recouvrement. Saisie-arrêt-exécution (Code, art. 85bis). Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 224. Importation. Personnes responsables du paiement de la taxe. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre IV Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/38 - 310/44. Transfert et affectation de biens assimilée à une acquisition intracommunautaire à titre onéreux. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 205 - 213. Importation. Calcul de la taxe. Remarques. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 645. Recouvrement. Versement provisionnel ou cautionnement. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Introduction Frans 01-02-2012
Manuel TVA, 2012, numéros 3 - 5. Introduction. Mécanisme général d'application de la TVA belge. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 194 - 197. Conditions sous lesquelles les biens doivent être introduits sur le territoire du royaume. Frans 01-02-2012
Manuel TVA, n° 021, dd. 01.02.2012 Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 620 - 621/4. Prescription de l'action en recouvrement de la TVA, des intérêts et des amendes fiscales, née après le 31 décembre 1998 et avant le 29 décembre 2008 (Code, art. 81 et 81bis - ancien). Ancien régime. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 606 - 608. Moyens de preuve. Présomptions légales relatives à la construction d'un bâtiment. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 220/3 - 220/4. Importation. Les biens sont montés ou installés dans le pays par ou pour le compte du fournisseur. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 163 - 164/3. Les immeubles. Personnes qui, autrement que dans l'exercice d'une activité économique, sont engagées dans des opérations immobilières. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 62 - 63/2. Prestation de services. Les prestations assimilées. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 377 - 385. Révision des déductions opérées. Frans 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 135/2 - 135/4. Agences de voyages. Frans 01-02-2012