01 Février 2012

Titre Langue Date
Manuel TVA, n° 019, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 45 - 45/5. Les prestations de services. Généralités. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 030, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 636/2 - 636/6. Recouvrement. Saisie-arrêt-exécution (Code, art. 85bis). Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 224. Importation. Personnes responsables du paiement de la taxe. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre IV Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/38 - 310/44. Transfert et affectation de biens assimilée à une acquisition intracommunautaire à titre onéreux. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 205 - 213. Importation. Calcul de la taxe. Remarques. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 645. Recouvrement. Versement provisionnel ou cautionnement. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Introduction Français 01-02-2012
Manuel TVA, 2012, numéros 3 - 5. Introduction. Mécanisme général d'application de la TVA belge. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 194 - 197. Conditions sous lesquelles les biens doivent être introduits sur le territoire du royaume. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 021, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 620 - 621/4. Prescription de l'action en recouvrement de la TVA, des intérêts et des amendes fiscales, née après le 31 décembre 1998 et avant le 29 décembre 2008 (Code, art. 81 et 81bis - ancien). Ancien régime. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 606 - 608. Moyens de preuve. Présomptions légales relatives à la construction d'un bâtiment. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 220/3 - 220/4. Importation. Les biens sont montés ou installés dans le pays par ou pour le compte du fournisseur. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 163 - 164/3. Les immeubles. Personnes qui, autrement que dans l'exercice d'une activité économique, sont engagées dans des opérations immobilières. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 62 - 63/2. Prestation de services. Les prestations assimilées. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 377 - 385. Révision des déductions opérées. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 135/2 - 135/4. Agences de voyages. Français 01-02-2012