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Sebastiaan De Maeseneer

Sebastiaan De Maeseneer Avocat au Barreau de Bruxelles (NL)

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Barreaux

Langues

  • Néerlandais

Publications

  1. Cour de cassation: Arrêt du 14 mai 2008 (Belgique). RG P.08.0186.F

    FR 14/05/2008  -  1 page

  2. Tribunal de commerce: Jugement du 26 juin 2003 (Verviers). RG A/03.0523

    FR 26/06/2003  -  2 pages

  3. Cour de cassation: Arrêt du 26 octobre 2010 (Belgique). RG P.09.1627.N

    FR 26/10/2010  -  2 pages

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