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- Section :
- Législation
- Source :
- Numac 2008020004
- Auteur :
- Parlement De La Region De Bruxelles-Capitale
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Réunions de commission
Ordre du jour
Mercredi 16 janvier 2008, à 9 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201)
Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière
- Ordre des travaux.
- Proposition de résolution (de Mmes Marion Lemesre, Jacqueline Rousseaux et M. Jean-Luc Vanraes) relative à la protection des arbres de la Région de Bruxelles-Capitale et en particulier ses marronniers.
- Rapporteuses : Mmes Céline Fremault et Viviane Teitelbaum.
- Poursuite des auditions de :
- MM. Serge Kempeneers, directeur, et Frank Vermoesen, chef du département Expertise et Stratégie de la division Espaces verts de Bruxelles Environnement (IBGE);
- M. Eric Ghilain, directeur de la Direction Gestion et Entretien des voiries (AED);
- Mme Valérie Decoux, M. Geoffrey Braconnier et Mme Emmanuelle Ghilain, de la cellule Plantation (AED);
- M. Philippe Rousseau d'Arboriconseil;
- Mme Murielle Eyletters de la Faculté des sciences appliquées (Laboratoire d'Agrotechnologie végétale) de l'ULB;
- M. Bruno Campanella, assistant de recherche à la Faculté universitaire agronomique de Gembloux;
- MM. André Jadot, Matthieu Rahm et Mme Ilse Ohler d'Eurosense;
- Mme Carine Defosse et M. Pascal Fostiez de la Direction de l'Urbanisme (AATL).
- Poursuite de la discussion - Votes.
- Proposition d'ordonnance (de M. Didier Gosuin et Mme Nathalie Gilson) relative aux travaux d'aménagement et actes d'installation de dispositifs de production d'énergie verte.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
- Proposition de résolution (de MM. Denis Grimberghs, Rudi Vervoort, Mme Françoise Schepmans, MM. Yaron Pesztat, Walter Vandenbossche, Mme Adelheid Byttebier, MM. Mohamed Azzouzi et Didier Gosuin) relative à la réalisation d'un Musée national des chemins de fer sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
- Proposition de résolution (de M. Didier Gosuin et Mme Viviane Teitelbaum) relative à l'instauration d'un moratoire à la délivrance des permis d'urbanisme d'implantation de dispositifs d'émission de radiations non ionisantes.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
Jeudi 17 janvier 2008, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206)
Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière
- Interpellation de M. Olivier de Clippele (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « l'insécurité liée au manque d'information fiable en matière d'urbanisme ».
- Interpellation de Mme Els Ampe (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « les tours d'habitation, les piscines en plein air et l'absence d'un réel projet d'avenir pour la zone du canal ».
- Interpellation de Mme Dominique Dufourny (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la construction d'un nouveau stade de football à Bruxelles et l'organisation de la coupe du monde de football en 2018 ».
- Question orale de M. Alain Destexhe (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les aménagements du quartier du Midi ».
- Question orale de M. Denis Grimberghs (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le cahier des charges du site Schaerbeek-Formation ».
- Interpellation de Mme Nathalie Gilson (F) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la simplification administrative des procédures urbanistiques ».
- Question orale de M. André du Bus de Warnaffe (F) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la gestion des espaces verts et plus particulièrement l'abattage d'arbres ».
Ordre du jour
Mercredi 16 janvier 2008, à 9 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201)
Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière
- Ordre des travaux.
- Proposition de résolution (de Mmes Marion Lemesre, Jacqueline Rousseaux et M. Jean-Luc Vanraes) relative à la protection des arbres de la Région de Bruxelles-Capitale et en particulier ses marronniers.
- Rapporteuses : Mmes Céline Fremault et Viviane Teitelbaum.
- Poursuite des auditions de :
- MM. Serge Kempeneers, directeur, et Frank Vermoesen, chef du département Expertise et Stratégie de la division Espaces verts de Bruxelles Environnement (IBGE);
- M. Eric Ghilain, directeur de la Direction Gestion et Entretien des voiries (AED);
- Mme Valérie Decoux, M. Geoffrey Braconnier et Mme Emmanuelle Ghilain, de la cellule Plantation (AED);
- M. Philippe Rousseau d'Arboriconseil;
- Mme Murielle Eyletters de la Faculté des sciences appliquées (Laboratoire d'Agrotechnologie végétale) de l'ULB;
- M. Bruno Campanella, assistant de recherche à la Faculté universitaire agronomique de Gembloux;
- MM. André Jadot, Matthieu Rahm et Mme Ilse Ohler d'Eurosense;
- Mme Carine Defosse et M. Pascal Fostiez de la Direction de l'Urbanisme (AATL).
- Poursuite de la discussion - Votes.
- Proposition d'ordonnance (de M. Didier Gosuin et Mme Nathalie Gilson) relative aux travaux d'aménagement et actes d'installation de dispositifs de production d'énergie verte.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
- Proposition de résolution (de MM. Denis Grimberghs, Rudi Vervoort, Mme Françoise Schepmans, MM. Yaron Pesztat, Walter Vandenbossche, Mme Adelheid Byttebier, MM. Mohamed Azzouzi et Didier Gosuin) relative à la réalisation d'un Musée national des chemins de fer sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
- Proposition de résolution (de M. Didier Gosuin et Mme Viviane Teitelbaum) relative à l'instauration d'un moratoire à la délivrance des permis d'urbanisme d'implantation de dispositifs d'émission de radiations non ionisantes.
- Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes.
Jeudi 17 janvier 2008, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206)
Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière
- Interpellation de M. Olivier de Clippele (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « l'insécurité liée au manque d'information fiable en matière d'urbanisme ».
- Interpellation de Mme Els Ampe (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « les tours d'habitation, les piscines en plein air et l'absence d'un réel projet d'avenir pour la zone du canal ».
- Interpellation de Mme Dominique Dufourny (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la construction d'un nouveau stade de football à Bruxelles et l'organisation de la coupe du monde de football en 2018 ».
- Question orale de M. Alain Destexhe (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les aménagements du quartier du Midi ».
- Question orale de M. Denis Grimberghs (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le cahier des charges du site Schaerbeek-Formation ».
- Interpellation de Mme Nathalie Gilson (F) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la simplification administrative des procédures urbanistiques ».
- Question orale de M. André du Bus de Warnaffe (F) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la gestion des espaces verts et plus particulièrement l'abattage d'arbres ».