Jurisprudence FR 26/03/2002  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient Edward Forrier, président de section, Ghislain Dhaeyer, Etienne Goethals, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, conseillers, et prononcé en audience publique du vingt-six mars deux mille deux, par Edward Forrier, président de section, en présence de Patrick Duinslaeger, avocat général, avec l'assistance de Frank Adriaensen, greffier.…

Jurisprudence FR 21/03/2006  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Ghislain Dhaeyer, Etienne Goethals, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du vingt et un mars deux mille six par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 22/01/2008  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Paul Maffei, Luc Van hoogenbemt et Koen Mestdagh, et prononcé en audience publique du vingt-deux janvier deux mille huit par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Marc Timperman, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 20/06/2006  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Dirk Debruyne et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du vingt juin deux mille six par le président de section Edward Forrier, en présence du procureur général Marc De Swaef, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 15/07/2008  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, chambre des vacations, à Bruxelles, où siégeaient Luc Huybrechts, conseiller faisant fonction de président, Christine Matray, Benoît Dejemeppe, Jocelyne Bodson et Martine Regout, conseillers, et prononcé en audience publique du quinze juillet deux mille huit par Luc Huybrechts, conseiller faisant fonction de président, en présence de Damien Vandermeersch, avocat général, avec l'assistance de Fabienne Gobert, greffier.…

Jurisprudence FR 09/01/2007  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Etienne Goethals, Jean-Pierre Frère et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du neuf janvier deux mille sept par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 11/10/2005  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Etienne Goethals, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du onze octobre deux mille cinq par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 19/09/2005  -  2 pages

Il a fait connaissance de l'auteur des faits, le dénommé Luc Z., lors d'un camp scout. Ensuite, ils se sont revus à quelques reprises. Les faits se sont passés au domicile de l'auteur. Le requérant campait. Il pleuvait. Luc Z. lui a proposé de rentrer chez lui et de dormir dans son lit comme sa femme n'était pas là. Luc Z. a effectué des attouchements sur la personne du requérant.…

Jurisprudence FR 22/09/2009  -  2 pages

Le demandeur a joint à sa requête un avis motivé en faveur de celle-ci signé par Me Fernand Moeykens, et signé « pour accord » par Me Filip Mourisse et Me Antoon Luca. A. C. a déposé une requête en intervention au greffe de la Cour. Le conseiller Luc Van hoogenbemt a fait rapport. L'avocat général Patrick Duinslaeger a conclu. II. LA DÉCISION DE LA COUR Sur la recevabilité de la requête : 1. A.…

Jurisprudence FR 13/04/2007  -  1 page

, Me Nancy Boeckx et Me Luc De Daele, avocats au barreau d'Anvers. La procédure devant la Cour Le 2 avril 2007, la requérante a déposé un acte de récusation déposé à l'égard du président de chambre W. et du conseiller V.R., tous deux membres de la cour d'appel d'Anvers. Le président de chambre W. et le conseiller V.R. ont déclaré respectivement les 2 et 3 avril 2007 qu'il n'y avait pas lieu de se dessaisir de la cause.…