Jurisprudence FR 21/09/2004  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Dirk Debruyne et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du vingt et un septembre deux mille quatre par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Thierry Werquin, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 04/12/2007  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Etienne Goethals, Jean-Pierre Frère, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du quatre décembre deux mille sept par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 22/05/2012  -  1 page

, prévenu, demandeur, Me Luc Arnou, avocat au barreau de Gand. II. J. V., prévenu, demanderesse. III. A. D., prévenu, demandeur, Me Christian Vandenbogaerde, avocat au barreau de Courtrai, tous les pourvois contre 1. Y. P. et W. M., 2. KBC BANQUE sa, 3. INTAKT sa, parties civiles, défendeurs. I.…

Jurisprudence FR 03/06/2019  -  2 pages

que Lucas fréquente un internat scolaire.…

Jurisprudence FR 14/06/2005  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le conseiller Ghislain Dhaeyer, faisant fonction de président, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du quatorze juin deux mille cinq par le conseiller Ghislain Dhaeyer, en présence du procureur général Marc De Swaef, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 06/12/2005  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Dirk Debruyne et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du six décembre deux mille cinq par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier délégué Véronique Kosynsky.…

Jurisprudence FR 13/05/2003  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Ghislain Dhaeyer, Etienne Goethals, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du treize mai deux mille trois par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Marc De Swaef, avec l'assistance du greffier adjoint principal Paul Van den Abbeel.…

Jurisprudence FR 28/05/2002  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient Edward Forrier, président de section, Ghislain Dhaeyer, Jean-Pierre Frère, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, conseillers, et prononcé en audience publique du vingt-huit mai deux mille deux, par Edward Forrier, président de section, en présence de Marc De Swaef, avocat général, avec l'assistance de Frank Adriaensen, greffier. …

Jurisprudence FR 13/06/2000  -  1 page

N° P.98.0490.N Me Luc Lacroix, avocat au barreau de Gand.…

Jurisprudence FR 04/04/2006  -  2 pages

., demandeur, Me Luc Arnou, avocat au barreau de Bruges, et Me Hans Rieder, avocat au barreau de Gand. LA PROCEDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2005 par la cour d'appel de Gand, chambre des mises en accusation. Le demandeur présente deux moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt. Le conseiller Luc Huybrechts a fait rapport. L'avocat général Patrick Duinslaeger a conclu.…