Jurisprudence FR 15/09/2009  -  3 pages

Alain ; Par jugement du 27 mai 2009, le Tribunal du Travail de ... a ordonné un complément d'expertise et à réserver à statuer sur le surplus. Le jugement concerne l'agression survenue en août 2003 et une agression de juillet 2005 (agression pour laquelle aucune requête n'a été introduite).…

Jurisprudence FR 12/03/2010  -  3 pages

Le conseiller Alain Simon a fait rapport. L'avocat général André Henkes a conclu. Les moyens de cassation A l'appui du pourvoi inscrit au rôle général sous le numéro F.09.0006.F, le demandeur présente un moyen dans la requête en cassation annexée au présent arrêt en copie certifiée conforme.…

Jurisprudence FR 11/03/2015  -  4 pages

Par acte du 01/07/2005, le capital social a été converti en euros et l'acte précise que la société reste administrée par les deux administrateurs nommés lors de sa constitution, Alain T. et Philippe D.. Les parts se répartissent à concurrence de 1518 parts pour la société en commandite simple Finance et gestion (constituée le 11/12/2001 et détenue à concurrence de 25% par quatre personnes dont Philippe D., Christine D. et Alain T.) et une part pour Philippe D., Christine D. et Alain T..…

Jurisprudence FR 25/02/2016  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, première chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Eric Dirix, président, les présidents de section Beatrijs Deconinck et Alain Smetryns, les conseillers Geert Jocqué et Bart Wylleman, et prononcé en audience publique du vingt-cinq février deux mille seize par le président de section Eric Dirix, en présence de l'avocat général Christian Vandewal, avec l'assistance du greffier Kristel Vanden Bossche.…

Jurisprudence FR 30/06/2016  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, première chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Eric Dirix, président, les présidents de section Beatrijs Deconinck et Alain Smetryns, les conseillers Geert Jocqué et Koenraad Moens, et prononcé en audience publique du trente juin deux mille seize par le président de section Eric Dirix, en présence de l'avocat général André Van Ingelgem, avec l'assistance du greffier Kristel Vanden Bossche.…

Jurisprudence FR 25/02/2016  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, première chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Eric Dirix, président, les présidents de section Beatrijs Deconinck et Alain Smetryns, les conseillers Geert Jocqué et Bart Wylleman, et prononcé en audience publique du vingt-cinq février deux mille seize par le président de section Eric Dirix, en présence de l'avocat général Christian Vandewal, avec l'assistance du greffier Kristel Vanden Bossche.…

Jurisprudence FR 22/04/2005  -  2 pages

Ainsi jugé par Alain SIMON, Conseiller faisant fonction de Président, Albert RAYMOND, Conseiller social au titre d'employeur, Lambertine JACQUEMIN, Conseiller social au titre de travailleur ouvrier, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la SIXIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, au Palais de Justice de Liège, le VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE CINQ par les mêmes, assistés de Isabelle BONGARTZ, Greffier.…

Jurisprudence FR 15/02/2011  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Etienne Goethals, les conseillers Luc Van hoogenbemt, Geert Jocqué, Filip Van Volsem et Alain Bloch, et prononcé en audience publique du quinze février deux mille onze par le président de section Etienne Goethals, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 08/11/2011  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Etienne Goethals, les conseillers Luc Van hoogenbemt, Koen Mestdagh, Filip Van Volsem en Alain Bloch et prononcé en audience publique du huit novembre deux mille onze par le président de section Etienne Goethals, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier Kristel Vanden Bossche.…

Jurisprudence FR 14/09/2009  -  3 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, troisième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Paul Mathieu, les conseillers Christine Matray, Sylviane Velu, Martine Regout et Alain Simon, et prononcé en audience publique du quatorze septembre deux mille neuf par le président de section Paul Mathieu, en présence de l'avocat général Jean-Marie Genicot, avec l'assistance du greffier Marie-Jeanne Massart…