Jurisprudence FR 05/06/2007  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Etienne Goethals, Jean-Pierre Frère, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du 5 juin 2007 par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier délégué Véronique Kosynsky.…

Jurisprudence FR 13/12/2005  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Ghislain Dhaeyer, Etienne Goethals, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du treize décembre deux mille cinq par le président de section Edward Forrier, en présence du procureur général Marc De Swaef, avec l'assistance du greffier délégué Véronique Kosynsky.…

Jurisprudence FR 01/07/2008  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, chambre des vacations, à Bruxelles, où siégeaient Luc Huybrechts, conseiller faisant fonction de président, Jean-Pierre Frère, Christine Matray, Benoît Dejemeppe et Martine Regout, conseillers, et prononcé en audience publique du premier juillet deux mille huit par Luc Huybrechts, conseiller faisant fonction de président, en présence de Damien Vandermeersch, avocat général, avec l'assistance de Fabienne Gobert, greffier.…

Jurisprudence FR 13/01/2004  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Dirk Debruyne et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du treize janvier deux mille quatre par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Marc Timperman, avec l'assistance du greffier Frank Adriaensen.…

Jurisprudence FR 19/03/2002  -  2 pages

La procédure devant la Cour Le conseiller Luc Van hoogenbemt a fait rapport. L'avocat général Marc De Swaef a conclu. III. Les moyens de cassation Le demandeur invoque trois moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme. IV. La décision de la Cour A. Examen des moyens 1.…

Jurisprudence FR 08/11/2005  -  2 pages

Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Jean-Pierre Frère, Paul Maffei et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du huit novembre deux mille cinq par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Patrick Duinslaeger, avec l'assistance du greffier délégué Véronique Kosynsky.…

Jurisprudence FR 04/08/2008  -  2 pages

Le dénommé Luc Z., ivre, l'a frappé au visage au moyen d'un verre qui a éclaté dans sa main après qu'il ait refusé de donner une cigarette à son copain. Suites judiciaires Par jugement rendu le 13 février 2006, coulé en force de chose jugée, la 9ème chambre du Tribunal de ... condamne le dénommé Luc Z. à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis de 3 ans à l'exécution de la peine d'emprisonnement.…

Jurisprudence FR 02/01/2007  -  2 pages

Par ces motifs, La Cour Rejette le pourvoi ; Condamne le défendeur aux frais ; Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président de section Edward Forrier, les conseillers Luc Huybrechts, Etienne Goethals, Jean-Pierre Frère et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du deux janvier deux mille sept par le président de section Edward Forrier, en présence de l'avocat général Marc Timperman, avec l'assistance du greffier délégué Véronique Kosynsky…

Jurisprudence FR 26/06/1990  -  2 pages

conséquences dommageables; que les juges peuvent légalement conclure des éléments de faits qui leur sont régulièrement soumis, que l'unique cause de cet accident et de ses conséquences dommageables trouve son origine dans une autre faute; Attendu qu'en l'espèce, les juges d'appel constatent, en résumé : que le véhicule conduit par le défendeur De Graeve était déjà irrégulièrement immobilisé sur l'autoroute en raison de la faute commise par ce conducteur, lorsque le conducteur Emmanuel Fantoni est arrivé; qu'à ce moment, la victime Luc…

Jurisprudence FR 14/02/2002  -  1 page

Ainsi jugé par la Cour de cassation, première chambre, à Bruxelles, où siégeaient le président Ivan Verougstraete, le président de section Robert Boes, les conseillers Ernest Waûters, Greta Bourgeois et Luc Van hoogenbemt, et prononcé en audience publique du quatorze février deux mille deux par le président Ivan Verougstraete, en présence de l'avocat général Guido Bresseleers, avec l'assistance du greffier Philippe Van Geem. …