-
Cour de cassation: Arrêt du 4 décembre 2001 (Belgique). RG P010546N Jurisprudence FR 04/12/2001 - 1 page
., partie civile, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges, contre V. J., inculpé.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 24 février 2004 (Belgique). RG P031143N Jurisprudence FR 24/02/2004 - 1 page
., prévenu, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges et Me Rik Ascrawat, avocat au barreau de Furnes. I. La décision attaquée Le pourvoi est dirigé contre l'arrêt rendu le 27 juin 2003 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Etienne Goethals a fait rapport. L'avocat général Marc De Swaef a conclu. III. Les moyens de cassation IV. La décision de la Cour A.…
-
Hof van Cassatie: Arrest van 4 December 2001 (België). RG P010546N Jurisprudence NL 04/12/2001 - 1 page
Antoon Lust, advocaat bij de balie te Brugge, tegen V.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 7 octobre 2003 (Belgique). RG P030260N Jurisprudence FR 07/10/2003 - 1 page
., prévenus, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges, contre L'INSPECTEUR URBANISTE REGIONAL, partie intervenant volontairement, Me Veerle Tollenaere, avocat au barreau de Gand. I. La décision attaquée Les pourvois en cassation sont dirigés contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2003 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Etienne Goethals a fait rapport. L'avocat général Thierry Werquin a conclu. III.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 10 avril 2008 (Belgique). RG C.08.0090.N Jurisprudence FR 10/04/2008 - 1 page
, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges. I. La procédure devant la Cour Par requête signée par un avocat, le requérant a demandé le dessaisissement de la chambre de recours du personnel des greffes et parquets du ressort de la cour d'appel de Gand. Par l'arrêt du 28 février 2008 la Cour a déclaré que la requête n'était pas manifestement irrecevable. Le 10 mars 2008, le président et le secrétaire-rapporteur du Conseil ont fait une déclaration au bas de l'arrêt.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 18 mars 2003 (Belgique) Jurisprudence FR 18/03/2003 - 1 page
., parties civiles, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges. I. La décision attaquée Le pourvoi en cassation est dirigé contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2002 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. II. La procédure devant la Cour Le conseiller Etienne Goethals a fait rapport. L'avocat général Marc Timpermans a conclu. III. Les moyens de cassation IV. La décision de la Cour A.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 31 octobre 2006 (Belgique). RG P060979N Jurisprudence FR 31/10/2006 - 1 page
, inculpés, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges, contre 1. D. P., 2. H. S., 3. B. B., 4. V. C., 5. U. G., 6. G. F., 7. B.W., 8. D. T., 9. D. R., 10. D. V., 11. V. K., 12. V. A., parties civiles, Me Gwijde Vermeire, avocat au barreau de Gand. I.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 18 septembre 2001 (Belgique). RG P991860N Jurisprudence FR 18/09/2001 - 1 page
., prévenue, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 5 janvier 2016 (Belgique). RG P.15.0045.N Jurisprudence FR 05/01/2016 - 2 pages
CHRISTELIJKE INTEGRALE GEZONDHEIDS- EN BEJAARDENZORG, HUIZE TER WALLE, partie civile, défenderesse en cassation, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges. I. LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 3 décembre 2014 par la cour d'appel de Gand, chambre correctionnelle. Le demandeur invoque trois moyens dans un mémoire annexé au présent arrêt, en copie certifiée conforme.…
-
Cour de cassation: Arrêt du 19 décembre 2000 (Belgique). RG P990194Nt Jurisprudence FR 19/12/2000 - 2 pages
., prévenue, Me Antoon Lust, avocat au barreau de Bruges.…