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10 documents

  1. Cour du Travail: Arrêt du 12 octobre 2004 (Liège (Liège)). RG 31095

    Jurisprudence FR 12/10/2004  -  2 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, M. Marc LINCE, Conseiller social au titre de travailleur salarié, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, au Palais de Justice de Liège, le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE QUATRE par les mêmes, en présence du Ministère public, assistés de M. Stéfan DELVAUX, Greffier. …

  2. Cour du Travail: Arrêt du 16 février 2006 (Liège (Liège)). RG 33181-05

    Jurisprudence FR 16/02/2006  -  9 pages

    . : 33.181/05 15ème Chambre EN CAUSE : SPRL IMPRIMERIE MARC LEENS, ayant son siège social à 4800 VERVIERS, APPELANTE, comparaissant par Maître Paul THOMAS, avocat, CONTRE : J Yvonne, INTIMEE, comparaissant par Maître Marc GILSON, avocat.…

  3. Cour du Travail: Arrêt du 14 juin 2005 (Liège (Liège)). RG 32678-04

    Jurisprudence FR 14/06/2005  -  7 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, M.…

  4. Cour du Travail: Arrêt du 10 décembre 2008 (Liège (Neufchâteau)). RG 3985/07

    Jurisprudence FR 10/12/2008  -  6 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, qui ont assisté aux débats de la cause, assistés lors de la signature de Gino SUSIN, Greffier, qui signent ci-dessous Le Greffier, Le Conseiller social, Le Conseiller, Le Président, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la ONZIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Neufchâteau, au palais de justice de Neufchâteau, le DIX DECEMBRE DEUX MILLE HUIT par le Président…

  5. Cour du Travail: Arrêt du 14 mai 2008 (Liège (Namur)). RG 3969/07

    Jurisprudence FR 14/05/2008  -  5 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, qui ont assisté aux débats de la cause, assistés lors de la signature de Gino SUSIN, Greffier, qui signent ci-dessous et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Neufchâteau, au palais de justice de Neufchâteau, le QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT par le Président et le Greffier, M. le Président DUMONT étant légitimement…

  6. Cour du Travail: Arrêt du 7 décembre 2004 (Liège (Namur)). RG 7212-02

    Jurisprudence FR 07/12/2004  -  7 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, M. Marc LINCE, Conseiller social au titre de travailleur salarié, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, en l'annexe du palais de justice de Liège, rue Saint-Gilles, 90c, le ONZE JANVIER DEUX MILLE CINQ par les mêmes, à l'exception de M. Marc LINCE remplacé pour le prononcé uniquement par M.…

  7. Cour du Travail: Arrêt du 11 janvier 2005 (Liège (Liège)). RG 32765-04

    Jurisprudence FR 11/01/2005  -  7 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, M. Marc LINCE, Conseiller social au titre de travailleur salarié, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, en l'annexe du palais de justice de Liège, rue Saint-Gilles, 90c, le ONZE JANVIER DEUX MILLE CINQ par les mêmes, à l'exception de M. Marc LINCE remplacé pour le prononcé uniquement par M.…

  8. Cour du Travail: Arrêt du 11 janvier 2005 (Liège (Liège)). RG 32765-04

    Jurisprudence FR 11/01/2005  -  7 pages

    Marc LEENS, Conseiller social au titre de travailleur indépendant, M. Marc LINCE, Conseiller social au titre de travailleur salarié, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, en l'annexe du palais de justice de Liège, rue Saint-Gilles, 90c, le ONZE JANVIER DEUX MILLE CINQ par les mêmes, à l'exception de M. Marc LINCE remplacé pour le prononcé uniquement par M.…

  9. Cour du Travail: Arrêt du 12 avril 2005 (Liège (Liège)). RG 31593-03

    Jurisprudence FR 12/04/2005  -  11 pages

    Marc LINCE, Conseiller social au titre d'employé, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, en l'annexe du palais de justice de Liège, rue Saint-Gilles, 90c, le DOUZE AVRIL DEUX MILLE CINQ par les mêmes, sauf Monsieur René DENIS, légitimement empêché, remplacé par Monsieur Marc LEENS, Conseiller social au titre d'indépendant, assistés de M. Gino SUSIN, Greffier.…

  10. Cour du Travail: Arrêt du 12 avril 2005 (Liège (Liège)). RG 31593-03

    Jurisprudence FR 12/04/2005  -  11 pages

    Marc LINCE, Conseiller social au titre d'employé, qui ont assisté aux débats de la cause, et prononcé en langue française, à l'audience publique de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR DU TRAVAIL DE LIEGE, section de Liège, en l'annexe du palais de justice de Liège, rue Saint-Gilles, 90c, le DOUZE AVRIL DEUX MILLE CINQ par les mêmes, sauf Monsieur René DENIS, légitimement empêché, remplacé par Monsieur Marc LEENS, Conseiller social au titre d'indépendant, assistés de M. Gino SUSIN, Greffier.…