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Tribunal du Travail: Jugement du 23 novembre 2010 (Huy). RG 10/263/B Jurisprudence FR 23/11/2010 - 2 pages
Présents : Denis MARECHAL, président du tribunal du travail de Huy ; Myriam SMET, greffier en chef Le greffier Le président …
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Tribunal du Travail: Jugement du 20 octobre 2014 (Huy). RG 14/207/B Jurisprudence FR 20/10/2014 - 3 pages
Présents : Denis MARECHAL, président du tribunal du travail de Liège ; Myriam SMET, greffier de division, Le greffier Le président …
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Tribunal du Travail: Ordonnance du 6 octobre 2014 (Huy) Jurisprudence FR 06/10/2014 - 5 pages
Présents : Denis MARECHAL, président du tribunal du travail de Liège ; Myriam SMET, greffier de division, Le greffier Le président …
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Tribunal du Travail: Ordonnance du 21 mars 2013 (Huy). RG 13/310/A Jurisprudence FR 21/03/2013 - 3 pages
N° 13/310/A Deuxième feuillet Ce 18 mars 2013, à 09.30 heures, comparaissent devant Nous, Denis MARECHAL, président du tribunal du travail, en présence d'Eric VENTURELLI, substitut de l'auditeur du travail, assisté de Myriam SMET, greffier en chef : - Maître BRUGGEMAN, - Madame D et Madame Jacqueline STEVENS.…
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Tribunal du Travail: Ordonnance du 22 février 2013 (Huy). RG 13/1/C Jurisprudence FR 22/02/2013 - 7 pages
Par ces motifs, Statuant contradictoirement, de l'avis en partie conforme du ministère public, donné verbalement par monsieur Eric VENTURELLI, substitut de l'auditeur du travail, Nous, Denis MARECHAL, président du tribunal du travail, assisté de Myriam SMET, greffier en chef, Déclarons l'action du requérant recevable et en partie fondée.…
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Tribunal du Travail: Ordonnance du 13 mars 2013 (Huy). RG 13/02/C Jurisprudence FR 13/03/2013 - 12 pages
Par ces motifs, Statuant contradictoirement, Nous, Denis MARECHAL, président du tribunal du travail, assisté de Myriam SMET, greffier en chef, Déclarons l'action du requérant recevable et en partie fondée. Met le CPAS de Huy hors cause.…
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Cour d'appel: Arrêt du 30 juin 2016 (Liège). RG 2013/RG/603 - 2013/RG/635 Jurisprudence FR 30/06/2016 - 21 pages
. , Damien DE SMET, Myriam L . , la SA AG INSURANCE (en sa qualité d'assureur responsabilité civile de Thierry T. et de Roxane B.), l'Alliance Nationale des Mutualités Chrétiennes (en abrégé ANMC). Vu les appel et demande incidents introduits par voie de conclusions par Thierry T. et l'appel incident de la SA AG INSURANCE en sa qualité d'assureur responsabilité civile de Thierry T. . Vu les appel et demande incidents introduits par voie de conclusions par Philippe R. et Ariane T. .…