01 Février 2015

Titre	Langue	Date
Manuel de la TVA 2015, numéros 333 ? 424/6. Chapitre XI. Les déductions. (PDF)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 15 - 43. Chapitre II. Les livraisons de biens.	Français	01-02-2015
Lingot et pièces d'or/Staaf en goudstukken 01.2015	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 656 - 666. Chapitre XX. Coopération administrative entre les Etats membres de l'Union Européenne (UE) dans le domaine de la TVA.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 263 - 310/6. Chapitre IX. Exemptions pour les opérations relatives à l'exportation en dehors de la Communauté.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 333 ? 424/6. Chapitre XI. Les déductions.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 193 ? 262/2. Chapitre VIII. L?importation. (PDF RV)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 74 ? 111/6. Chapitre IV. L?assujetti.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 620 - 625/14. Chapitre XVII. Prescriptions. (PDF)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 15 ? 43. Chapitre 1er. Livraisons de biens. (PDF)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 555 ? 586/5. Chapitre XV. Mesures de contrôle.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 193 ? 262/2. Chapitre VIII. L?importation.	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 626 - 653/8. Chapitre XVIII. Recouvrement de la taxe, des intérêts, des amendes administratives et des frais. (PDF)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 140 ? 148/5. Chapitre VI. Taux. (PDF RV)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, numéros 13 - 14/2. Chapitre Ier. Etablissement de la taxe. (PDF RV)	Français	01-02-2015
Manuel de la TVA 2015, Chapitre VI. Annexe I. Tableau synoptique des taux réduits de TVA dans le secteur immobilier.	Français	01-02-2015