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09 Juin 1999

Titre Langue Date
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Pas de titre Néerlandais 09-06-1999
Ministerialerlass zur Übertragung von Mitteln zwischen den Programmen 03 und 06 des Organisationsbereichs 10 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 1999 Allemand 09-06-1999
Pas de titre Allemand 09-06-1999
Gesetz zur Zustimmung zum Übereinkommen über die Bekämpfung der Bestechung ausländischer Amtsträger im internationalen Geschäftsverkehr, abgeschlossen in Paris am 17. Dezember 1997 - Deutsche Übersetzung Allemand 09-06-1999
Erlass der Regierung zur Festlegung von Übergangsbestimmungen zum Dekret vom 23. März 1992 zur Gewährung von Zuschüssen zu den Personalkosten der anerkannten Museen, kreativen Ateliers, Organisationen für Volks- und Erwachsenenbildung sowie Jugendorganisationen, Jugenddiensten und Jugendzentren Allemand 09-06-1999
Pas de titre Allemand 09-06-1999
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