08 Septembre 2000

Titre Langue Date
Pas de titre Français 08-09-2000
Pas de titre Français 08-09-2000
Pas de titre Français 08-09-2000
Pas de titre Français 08-09-2000
Pas de titre Français 08-09-2000
Pas de titre Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1996 fixant les modalités de l'octroi de subventions au « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaanderen » et portant modification de la convention de gestion 1997-2001 entre le Gouvernement flamand et le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaanderen » Français 08-09-2000
Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 26 avril 1999 portant émission de nouvelles valeurs postales Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juin 1996 fixant le cadre organique du Ministère de la Communauté flamande à l'occasion de la création de l'entité d'Audit interne Français 08-09-2000
Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2000 Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une subvention à l'A.S.B.L. "Jeugd en Stad" dans le cadre du projet 2Track Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand portant le troisième remaniement du statut du personnel flamand du 24 novembre 1993 Français 08-09-2000
Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation à la norme de rationalisation pour un établissement d'enseignement secondaire à temps plein Français 08-09-2000
Besluit van de Vlaamse regering tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 2 juni 1998 betreffende de nadere erkenningsvoorwaarden, de erkenningsprocedure, de modaliteiten inzake inspectie en begeleiding en de wijze van subsidiëring van het landelijk georganiseerd jeugdwerk Néerlandais 08-09-2000
Pas de titre Néerlandais 08-09-2000
Pas de titre Néerlandais 08-09-2000
Pas de titre Néerlandais 08-09-2000
Pas de titre Néerlandais 08-09-2000
Pas de titre Néerlandais 08-09-2000