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30 Octobre 2006

Titre Langue Date
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Pas de titre Néerlandais 30-10-2006
Dekret zur Zustimmung zum Ubereinkommen über Massnahmen zum Verbot und zur Verhütung der rechtswidrigen Einfuhr, Ausfuhr und Übereignung von Kulturgut, geschehen zu Paris am 14. November 1970 (1) Allemand 30-10-2006
Pas de titre Allemand 30-10-2006
Pas de titre Allemand 30-10-2006
Pas de titre Allemand 30-10-2006
Ministerialerlass zur Ubertragung von Mitteln zwischen dem Programm 01 des Organisationsbereichs 51 und dem Programm 02 des Organisationsbereichs 50 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2006 Allemand 30-10-2006
Dekret zur Zustimmung zum Übereinkommen zum Schutz und zur Förderung der Vielfalt kultureller Ausdrucksformen, geschehen zu Paris am 20. Oktober 2005 (1) Allemand 30-10-2006
Pas de titre Allemand 30-10-2006
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