15 Janvier 2009

Titre Langue Date
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Pas de titre Français 15-01-2009
Arrêté ministériel portant agréation de cinq sociétés coopératives Français 15-01-2009
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale accordant des autorisations d'exploiter un service de taxis au moyen de véhicules mixtes ou étendant à un certain nombre de véhicules mixtes des autorisations d'exploiter un service de taxis antérieurement octroyées Français 15-01-2009
Arrêté 2008/470 du Collège de la Commission communautaire française organisant l'octroi d'un libre-parcours STIB et d'un libre-parcours MTB au personnel de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle Français 15-01-2009